Informations légales
Mise à jour : octobre 2026
01
Éditeur du site
Le site est édité par ASMAN Billal, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial Asman Motors, sous le régime de la micro-entreprise.
- Siège : 314 avenue Andreï Sakharov, 69009 Lyon
- SIREN : 987 967 429 — SIRET (siège) : 987 967 429 00018
- Immatriculation : 987 967 429 R.C.S. Lyon (inscrit le 12/06/2025) et au Registre national des entreprises
- N° de TVA intracommunautaire : FR78987967429
- Code NAF/APE : 45.11Z — Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Téléphone : 06 12 45 95 35 — Email : asmanmotors@hotmail.com
Directeur de la publication : Billal ASMAN.
02
Hébergement
Le site est hébergé par Base44 — Wix.com Ltd., 5 Yunitzman St., Tel-Aviv, Israël.
03
Activité
Achat, vente et intermédiation de véhicules automobiles d'occasion. Les annonces publiées sur le site sont données à titre indicatif ; les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Ils peuvent être modifiés à tout moment et ne valent offre ferme qu'après confirmation écrite (bon de commande). Malgré le soin apporté, une erreur de saisie reste possible : seules les caractéristiques constatées lors de la visite et figurant au bon de commande font foi.
04
Garanties
Les véhicules vendus à des consommateurs bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
05
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logo, photographies, mise en page) est la propriété de ASMAN Billal ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
06
Données personnelles et cookies
Le traitement des données transmises via les formulaires est détaillé dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise pas de cookies publicitaires ; seuls des traceurs nécessaires à son fonctionnement et à la mesure d'audience sont déposés.